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Article 1 : Droits De Propriété Intellectuelle

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Article 2 : Données Personnelles

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Article 3 : Utilisation Du Site

Article 3.1 contenu du Site

Christian Marchand s’efforce, au mieux de ses possibilités, de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes et les plus précises et complètes possibles. Toutefois, il pourra arriver que certaines informations présentes sur le Site soient désuètes ou inexactes. Christian Marchand s’efforcera donc par tous les moyens, ce que l’Utilisateur est raisonnablement en droit d’attendre de leur part, de rectifier ces éventuelles inexactitudes. Toute erreur ou omission devra être mentionnée à l’adresse électronique suivante : christian@lapyraledubuis.com

Article 3.2 Accès au Site et responsabilité

Christian Marchand s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toutes autres raisons notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de Christian Marchand, telles que la coupure de réseaux téléphoniques, la surcharge du Site, une panne…, l’accès au Site pourra être interrompu. Christian Marchand n’est, par conséquent, en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en résulter pour l’Utilisateur. Christian Marchand ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données, de bugs, quels qu’en soit la forme, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l’Utilisateur et quant aux dommages subis par l’Utilisateur par le fait d’une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.

Article 3.3 Mise à jour du Site

Christian Marchand se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre à jour ou supprimer tout ou partie du contenu de ce Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation. Christian Marchand invite, dès lors, l’Utilisateur à visiter la présente page lors de chaque consultation du Site afin de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation et de leurs changements éventuels. Les nouvelles conditions d’utilisation seront celles que se verra appliquer l’Utilisateur qui accédera au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Article 3.4 Liens hypertextes

Article 3.4.1 Liens vers le Site http://www.lapyraledubuis.com/

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Article 3.4.2 Liens vers d’autres Sites

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