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Responsable du Site : Christian Marchand
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Contact : christian@lapyraledubuis.com
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Article 1 : Droits De Propriété Intellectuelle

Le Site est une œuvre de l’esprit protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent qu’ils soient visuels et/ou sonores (tels que les marques déposées, les logos, les textes, illustrations et images ainsi que leur organisation…) sont protégés par le droit des marques, d’auteur ou des brevets. Le site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de Christian MARCHAND, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle. En accédant au Site, il est donc concédé à l’Utilisateur une licence d’utilisation limitée au contenu du Site, non exclusive et pour son usage privé uniquement. Ainsi, la reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé et non commercial. Toute reproduction, modification etc. intégrale ou partielle du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, est expressément interdite, à moins d’avoir obtenu l’autorisation écrite et préalable de Christian Marchand. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse électronique suivante : christian@lapyraledubuis.com  oute reproduction ou modification non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Il est précisé que les photos figurant dans le descriptif sont seulement descriptives et non contractuelles.

Article 2 : Données Personnelles

Soucieux du respect de la vie privée du Client et de la protection des informations transmises par le Client à Christian Marchand, cette dernière respecte la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée. Tout utilisateur du Site aura la possibilité également, en s’inscrivant aux flux RSS, de recevoir par courrier électronique des informations lui permettant de mieux connaître le Site, de mieux l’utiliser et de mieux connaître les informations proposées.

Article 3 : Utilisation Du Site

Article 3.1 contenu du Site

Christian Marchand s’efforce, au mieux de ses possibilités, de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes et les plus précises et complètes possibles. Toutefois, il pourra arriver que certaines informations présentes sur le Site soient désuètes ou inexactes. Christian Marchand s’efforcera donc par tous les moyens, ce que l’Utilisateur est raisonnablement en droit d’attendre de leur part, de rectifier ces éventuelles inexactitudes. Toute erreur ou omission devra être mentionnée à l’adresse électronique suivante : christian@lapyraledubuis.com

 

Article 3.2 Accès au Site et responsabilité

Christian Marchand s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toutes autres raisons notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de Christian Marchand, telles que la coupure de réseaux téléphoniques, la surcharge du Site, une panne…, l’accès au Site pourra être interrompu. Christian Marchand n’est, par conséquent, en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en résulter pour l’Utilisateur. Christian Marchand ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données, de bugs, quels qu’en soit la forme, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l’Utilisateur et quant aux dommages subis par l’Utilisateur par le fait d’une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.

Article 3.3 Mise à jour du Site

Christian Marchand se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre à jour ou supprimer tout ou partie du contenu de ce Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation. Christian Marchand invite, dès lors, l’Utilisateur à visiter la présente page lors de chaque consultation du Site afin de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation et de leurs changements éventuels. Les nouvelles conditions d’utilisation seront celles que se verra appliquer l’Utilisateur qui accédera au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Article 3.4 Liens hypertextes

Article 3.4.1 Liens vers le Site http://www.lapyraledubuis.com/

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Article 3.4.2 Liens vers d’autres Sites

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Article 3.5 Cookies

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Article 4 : Loi Applicable

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Article 5 : Divers

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